Un tiers est une personne (physique ou morale) autre que le professionnel assuré et, selon les contrats, autre que ses proches ou certaines personnes assimilées. En RC Pro, le tiers est souvent la personne qui subit un dommage et qui formule une réclamation.
Tiers et RC Pro
En responsabilité civile professionnelle, on parle de tiers lorsque le dommage est causé à un client, un partenaire, un visiteur, ou toute autre personne extérieure au professionnel.
Le tiers peut demander réparation si les conditions de responsabilité sont réunies (faute / dommage / lien de causalité, selon les cas).
Qui peut ne pas être considéré comme “tiers”
Les contrats peuvent exclure ou traiter à part certaines personnes : dirigeants, salariés, sous-traitants, proches, co-assurés, etc. La définition exacte dépend des conditions du contrat.
Voir : Conditions générales et Conditions particulières.
Liens internes utiles
Référence générale : ResponsabiliteCivilePro.fr.